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Législation
Les photos & vidéos présentées dans ce site sont conformes au code de l’environnement (chapitre 2, circulation motorisée) et aux articles L362-1 et L362-4. Notre association veille à faire respecter ces articles. Il n’y a pas de hors piste. La circulation des véhicules évolue sur des voies ouvertes classées dans le domaine public de l’état, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteurs. Les chartes de tous les parcs naturels qui établissent leurs règles de circulation sont également respectées. Loi Informatique et Libertés Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, utiliser le formulaire de contact. Information éditeur Le présent site Internet est la propriété de l’association ALL AVENTURES dont le siège social est situé à Fretin
Le responsable de la publication du site Internet est Mr POELAERT, en qualité de Directeur Technique de l’association ALL AVENTURES Propriété intellectuelle L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association ALL AVENTURES, représentée par M. POELAERT. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Remarque : Pour toutes réclamation ou remarque, vous pouvez contacter l’administrateur grâce au formulaire de contact. Agence Internet Site Internet conçu et développé par ALL AVENTURES située à Fretin Hébergement Internet Le site ALL AVENTURES est hébergé par la société OVH, SARL OVH, Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix, France ou www.ovh.com
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